Communauté de communes du Pays thibérien
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| Communauté de communes du Pays thibérien | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays | .svg){kind=small} France
|
| Région | Nouvelle-Aquitaine |
| Département | Dordogne |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Thiviers |
| Communes | 14 |
| Date de création | |
| Date de disparition | |
| No SIREN | 242401065 |
| Démographie | |
| Population | 10 159 hab. (2014) |
| Densité | 37 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 272,40 km2 |
| Localisation | |
 Localisation en 2013 dans le département de la Dordogne de la communauté de communes du Pays thibérien. | |
| Liens | |
| Site web | http://www.cc-pays-thiberien.fr/ |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
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La communauté de communes du Pays thibérien est une ancienne communauté de communes française située dans le pays Périgord vert, dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.
Historique
La communauté de communes du Pays thibérien a été créée le pour une prise d'effet au [1].
Par arrêté préfectoral du , les communes de Ligueux, Négrondes, Saint-Front-d'Alemps et Sorges la rejoignent au [2].
Au , la communauté de communes du Pays thibérien est dissoute et ses communes sont rattachées à la communauté de communes des Marches du Périg'Or Limousin Thiviers-Jumilhac[3],[4], hormis Sorges et Ligueux en Périgord qui rejoint la communauté d'agglomération Le Grand Périgueux[5].
Composition
De 2002 à 2011, la communauté de communes du Pays thibérien se composait de onze communes. Au , quatre communes l'ont rejointe, portant leur nombre à quinze.
Au , le nombre de communes est descendu à quatorze, avec la création de la commune nouvelle de Sorges et Ligueux en Périgord, en remplacement des communes de Ligueux et de Sorges.
| Nom | Code Insee |
Gentilé | Superficie (km2) |
Population (dernière pop. légale) |
Densité (hab./km2) |
|---|---|---|---|---|---|
| Thiviers (siège) |
24551 | Thibériens | 27,77 | 2 962 (2014) | 107
|
| Corgnac-sur-l'Isle | 24134 | Corgnacois | 20,61 | 809 (2014) | 39 |
| Eyzerac | 24171 | Eyzeracois | 11,03 | 558 (2014) | 51 |
| Lempzours | 24238 | Lempzouriens | 10,87 | 137 (2014) | 13 |
| Nantheuil | 24304 | Nantheuillais | 16,82 | 958 (2014) | 57 |
| Nanthiat | 24305 | Nanthiacois | 11,12 | 248 (2014) | 22 |
| Négrondes | 24308 | Négrondais | 20,15 | 835 (2014) | 41 |
| Saint-Front-d'Alemps | 24408 | Saint-Frontais-d'Alemps | 19,02 | 266 (2014) | 14 |
| Saint-Jean-de-Côle | 24425 | Jean-Côlois | 12,70 | 368 (2014) | 29 |
| Saint-Martin-de-Fressengeas | 24453 | Saint-Martinais | 20,84 | 363 (2014) | 17 |
| Saint-Pierre-de-Côle | 24485 | Pétrus-Coliens | 19,85 | 485 (2014) | 24 |
| Saint-Romain-et-Saint-Clément | 24496 | Romaniclémentiens | 13,80 | 331 (2014) | 24 |
| Sorges et Ligueux en Périgord | 24540 | 54,04 | 1 562 (2014) | 29 | |
| Vaunac | 24567 | Vaunacois | 13,78 | 277 (2014) | 20 |
Démographie
L'évolution démographique ci-dessous concerne l'intercommunalité depuis sa création (2002) et selon son périmètre depuis 2012.
Représentation
À partir du renouvellement des conseils municipaux de mars 2014, le nombre de délégués siégeant au conseil communautaire était le suivant : cinq communes disposaient d'un siège et cinq autres de deux sièges. Les cinq plus peuplées en avaient plus (trois pour Corgnac-sur-l'Isle et Négrondes, quatre pour Nantheuil et Sorges, et huit pour Thiviers), ce qui faisait un total de trente-sept conseillers communautaires[7].
Administration
Compétences
En 2016, l'intercommunalité exerce 21 compétences[1], listées ci-dessous.
- Environnement et cadre de vie :
- assainissement non collectif ;
- traitement des déchets des ménages et déchets assimilés ;
- autres actions environnementales.
- Services funéraires : crématorium.
- Sanitaires et sociales :
- aide sociale facultative ;
- action sociale.
- Développement et aménagement économiques :
- création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique ;
- action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...).
- Développement et aménagement social et culturel :
- construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs ;
- activités péri-scolaires ;
- activités culturelles ou socioculturelles.
- Aménagement de l'espace.
- schéma de cohérence territoriale (SCOT) ;
- schéma de secteur ;
- création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC) ;
- constitution de réserves foncières ;
- prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme ;
- études et programmation.
- Voirie : création, aménagement et entretien de la voirie.
- Développement touristique.
- Logement et habitat : opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH).
- Autres : NTIC (Internet, câble...).
Notes et références
- CC du Pays Thibérien, Banatic, consulté le 21 janvier 2017.
- ↑ Arrêté préfectoral no 111720 du 28 décembre 2011 (Recueil des actes administratifs de l'État en Dordogne - décembre 2011, p. 32-33) sur le site de la Préfecture de la Dordogne
- ↑ « Arrêté no PREF/DDL/2016/0177 portant extension du périmètre de la CC du Pays de Jumilhac-Le-Grand aux communes de la CC Pays Thibérien, à l'exception de la commune de Sorges et Ligueux en Périgord », Préfecture de la Dordogne, 15 septembre 2016, p. 280-284.
- ↑ « Arrêté no 2016/095 portant modification des statuts de la communauté de communes du Pays de Jumilhac-le-Grand », Préfecture de la Dordogne, 14 décembre 2016, p. 165-169.
- ↑ « Arrêté no PREF/DDL/2016/0182 portant extension de la CA Le Grand Périgueux aux communes de la CC Pays Vernois Terroir de la Truffe (excepté Limeuil et Trémolat) et aux communes de Manzac-sur-Vern, Sorges et Ligueux en Périgord et Savignac les Eglises », Préfecture de la Dordogne, 15 septembre 2016, p. 144-148.
- ↑ Séries historiques des résultats du recensement - EPCI de La CC du Pays thibérien (242401065), Insee, consulté le 24 octobre 2016.
- ↑ Arrêté no 2013288-0007 du 15 octobre 2013 sur le site de la Préfecture de la Dordogne, consulté le 2 novembre 2013.
- ↑ Jacques Guine, « Michel Augeix élu président », Sud Ouest édition Périgueux, 18 avril 2014, p. 19.
