Wikipédia:Prise de décision/Images en provenance de l'ESA

L'ESA refuse que leurs images illustrent des articles de Wikipedia :

Dear Mr ***,

Thank you for your e-mail and for your interest in ESA activities.

Further to your request, please be informed that the Wikipedia licensing policy and Creative Commons Attribution-Sharealike 3.0 Unported License are not compatible with the copyrights of our images.

Therefore we do not authorise you to use our images to illustrate the Wikipedia website or its sister projects.

However, you may place in your article links to the corresponding ESA web pages, so that your readers can access our images and information directly via these links.

Thank you for your understanding.

Best regards.

SERCO for ESA - European Space Agency

Plein d'images sont mises en ligne sur le site de l'ESA . Ces images sont souvent les seules et uniques sources disponibles pour illustrer des objets, comme par exemple l'astéroïde (2867) Šteins, ou la comète 67P/Tchourioumov-Guerassimenko. Les articles concernant ces objets doivent donc, dans l'idéal, inclure des images de l'ESA à titre d'illustration. Mais l'ancienne politique de droits de l'ESA sur leurs images interdisait leur usage sur WP.fr. Cette politique a été mise à jour et ce qui suit résume la situation actuelle. Je pense qu'il est désormais possible d'insérer des images de l'ESA sur Wiki France sans opposition aux règles Wiki, ce qui nous évitera de faire comme pour l'astéroïde (2867) Šteins. En effet, j'ai du gribouiller un vague croquis tellement caricatural qu'il en est risible. Mais il a été accepté et est même largement utilisé pour le représenter sur d'autres Wiki !

À coté des images mises en ligne sur la page ESA's Space in Images, un texte permet leur utilisation avec certaines réserves :

Most images have been released publicly from ESA. You may use ESA images or videos for educational or informational purposes. The publicly released ESA images may be reproduced without fee, on the following conditions:

• Credit ESA as the source of the images:
• Examples: Photo: ESA; Photo: ESA/Cluster; Image: ESA/NASA - SOHO/LASCO.
• ESA images may not be used to state or imply the endorsement by ESA or any ESA employee of a commercial product, process or service, or used in any other manner that might mislead.
• If an image includes an identifiable person, using that image for commercial purposes may infringe that person's right of privacy, and separate permission should be obtained from the individual.

If these images are to be used in advertising or any commercial promotion, layout and copy must be submitted to ESA beforehand for approval.

Un autre texte de l'ESA concerne spécifiquement les publications imprimées :

ESA does not grant the right to resell or redistribute any information, documents, images or material from its publications or to compile or create derivative works from this material. Use of ESA printed material is subject to the terms and conditions outlined below.

Ici c'est clair, on ne peut pas mettre les images issues de documents imprimés par l'ESA sur Wiki. Ce texte ne s'applique pas pour les images issues de la page ESA's Space in Images.

La mise en garde in advertising or any commercial promotion concerne les usages à titre de publicité ou de promotion commerciale mais pas l'usage commercial simple. Ainsi, insérer une image dans un livre, une revue ou un film n'est pas à proprement parler une commercial promotion, mais un usage commercial simple qui ne met pas en défaut les clauses d'utilisation des images. L'ESA a donc sérieusement revu à la baisse l'étendue des restrictions d'usage de ses photos.

Il est donc à mon avis important de se reposer la question de savoir si on peut désormais placer les images de l'ESA dans les articles Wiki:fr, notamment :

1. serait-il utile de demander une éventuelle exception aux droits d'auteur;
2. ou les images pourraient être stockées, sur Commons ou sur WP.fr ?

Qu'en pensez-vous ?

• Ouverture de la discussion : 25 septembre 2014
• Clôture de la discussion : en principe le 15 octobre 2014